Textes publiés au Journal Officiel et relatifs à la nomenclature générale des actes professionnels (mise à jour au 20 janvier 2012)
Référentiels de masso-kinésithérapie
Décision du 2 novembre 2011 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (dernière mise à jour)Décision du 16 mars 2010 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
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DEPDécision du 13 décembre 2007 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie.Revalorisations nomenclaturaires J.O. du 29 juin 2007 Décision du 3 avril 2007 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladieMajoration de la cotation rééducation respiratoireJ.O. du 9 janvier 2004 Arrêté du 26 décembre 2003 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicauxBilan DiagnosticJ.O n° 241 du 17 octobre 2003 Arrêté du 13 octobre 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
J.O n° 231 du 5 octobre 2000 Arrêté du 4 octobre 2000 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
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